Mentions légales

Ce site est conçu par

KOSAD SAS:

  • N° SIRET 879 972 008 00012
  • RCS Lyon 879 972 008
  • SAS au capital de 1 000€

située au

6 bis rue Gutemberg 

42000  Saint-Etienne

Tel +336 68 05 16 36- +336 79 75 31 78

Email: communication@kosad.fr

Publication

Responsable publication : le service de communication de KOSAD: communication@kosad.fr

Webmaster

Service de communication – communication@kosad.fr

Hébergement

Hébergeur : IONOS – https://ionos.fr

Préambule

En visitant ou accédant au site https://www.kosad.fr, les utilisateurs sont informés de leurs droits et obligations et ont accepté les conditions générales d’utilisations citées ci-dessous.

Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page car les conditions générales sont susceptibles d’être modifiées très régulièrement.

Objectif du site

https://www.kosad.fr est conçu afin de fournir aux utilisateurs toutes les informations nécessaires concernant les différentes activités et services de la société KOSAD. Cependant, KOSAD ne sera pas tenue responsable d’éventuels oublis ou de la non mise à jour de certaines informations ou compte tenu de leur inexactitude.

Droit de propriété intellectuelle

KOSAD est le titulaire des droits de propriété intellectuelle de tous les éléments du site https://www.kosad.fr. Ces éléments sont entre autres tout ce qui constituent le site dont: les logiciels, textes, images, photographies, logo, vidéos, sons, icônes.

La visite ou l’accès au site ne peut en aucun cas vous donner un droit de propriété intellectuelle. Toute modification, diffusion, reproduction, représentation, adaptation partielle ou totale du site par n’importe quel moyen ou le procédé utilisé, sauf autorisation sans l’autorisation préalable et écrite de KOSAD est interdite et sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

La société KOSAD SAS ne pourra pas contrôler les sources externes comme les publicités. Elle ne pourra être tenue responsable des pertes ou dommages du fait d’avoir visité ou accédé au site https://www.kosad.fr

Données personnelles

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, qu’il peut exercer en adressant sa demande écrite et signée au service de communication de la société KOSAD à l’adresse suivante : 18-20 rue Tronchet 69006 LYON. Cette demande devra être accompagnée d’une copie du titre d’identité et de l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

Les informations que les utilisateurs fournissent sur le site https://www.kosad.fr sont considérées comme confidentielles et donc doivent être actuelles, exactes. Elles ne doivent pas nuire aux intérêts des tiers.

Conformément à la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, KOSAD assure la protection de ses bases des données.

Droit applicable et attribution de juridiction

Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon. Tout problème ou litige en relation avec l’utilisation du site https://www.kosad.fr est soumis au droit français

Indisponibilité

En cas d’indisponibilité, KOSAD ne pourra être tenue responsable pour quelque cause que ce soit.

Information Contact

Adresse mail

contact@kosad.fr

Numéro de téléphone

+33 6 79 75 31 78

L'agence KOSAD

6 Bis rue Gutemberg

Contact

Retour en haut